Aller au contenu
Dimanche 21 juin 2026 Média local indépendant · vérifié sur le terrain À propos Contact
Pays de la Nouaille Loire-Atlantique & Limousin

Mentions légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs du site paysdelanouaille.fr les présentes mentions légales.

Éditeur du site

Le site paysdelanouaille.fr est édité à titre personnel par son propriétaire.

Pour toute question concernant l’édition du site : utilisez le formulaire de contact.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est le propriétaire du nom de domaine paysdelanouaille.fr.

Hébergement

o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
France
Site web : https://www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site paysdelanouaille.fr (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de l’éditeur, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. L’éditeur décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.

Données personnelles et cookies

Pour en savoir plus sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, consultez notre politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Retour en haut